Me ROBERT MASSON, ing., C.Arb
Dipl. ING., B.Sc.A., LL.B.
Avocat et Ingénieur ; Arbitre C. et Médiateur

AVOCAT (1987), INGÉNIEUR (1974) et Arbitre depuis 1997, Robert MASSON est membre de l’Ordre des Ingénieurs du Québec et membre du Barreau du Québec.

Éducation, Honneurs et Affiliations professionnelles

Diplôme d’Ingénieur cum laude (Dipl. ING.), École Polytechnique de Montréal (1974)
Baccalauréat ès Sciences appliquées cum laude (B.Sc.A.), Université de Montréal (1974)
Baccalauréat en Droit (LL.B.), Université de Sherbrooke (1986)

Arbitrage commercial et médiation par Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ) (1995)
Arbitrage commercial par Centre d’arbitrage commercial national et international de Québec (CACNIQ) (1996), maintenant Centre canadien d’arbitrage commercial (CCAC)
Arbitrage commercial et international par Centre d’arbitrage commercial national et international de Québec (CACNIQ) (1997), maintenant Centre canadien d’arbitrage commercial (CCAC)
Arbitrator / Mediator Training Symposium par ICDR Canada (2015)

Désignation Chartered Arbitrator (C.Arb) par ADR Institute of Canada (2009)

Membre de l’Ordre des Ingénieurs du Québec (1974)
Membre du Barreau du Québec (1987)
Membre de la Chambre de Commerce du Canada (ICC Canada)

Inscriptions aux Tableaux des organismes d’arbitrage

Arbitre certifié et médiateur avec expérience dans les domaines du droit civil, commercial, corporatif et contractuel, et en assurance, Robert est membre reconnu aux Tableaux des arbitres de IMAQ (Institut de médiation et d’arbitrage du Québec) et de ADRIO (ADR Institute of Ontario) (deux membres du groupe ADR Institute of Canada). Il est membre inscrit au Tableau des arbitres canadiens de la Cour d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale (Paris) et membre inscrit au Tableau des arbitres Internationaux de AAA / ICDR (International Centre for Dispute Resolution) (New York). Son nom est aussi inscrit sur la liste des arbitres du CAM (Centro de Arbitraje de México) de même qu’au Tableau des arbitres de l’Office des Transports du Canada, et sur la liste du Comité d’arbitrage du Barreau du Québec. Il est également arbitre reconnu par le Plan de Garantie des bâtiments résidentiels neufs (Québec).

Expérience en arbitrage

Depuis 1987, Robert a effectué plus de 160 arbitrages, tant au niveau national qu’à l’international, Ad hoc et institutionnels, comme arbitre unique ou comme président ou co‑arbitre ; en matières de construction (édifices, ouvrages d’art de génie civil, routes), en droit des affaires et en commercial, en assurance et en droit corporatif (incluant dispositions de consortium et conventions d’actionnaires), en droit immobilier et en droit civil ; pour le Plan de Garantie des bâtiments résidentiels neufs, et pour le Programme d’arbitrage pour les véhicules automobiles du Canada (PAVAC).

Expérience professionnelle

Durant sa pratique comme ingénieur et comme avocat, Robert a acquis son expérience dans les domaines suivants :

  • Droit des affaires et Commercial
  • Droit corporatif et des Coopératives
  • Droit des contrats et obligations, et Construction
  • Droit immobilier
  • Sûretés et Assurances
  • Droit civil et Responsabilité professionnelle
  • Environnement et Développement durable
  • Franchisage
  • Brevets et Propriété intellectuelle
  • Faillite et Insolvabilité
  • Responsabilité professionnelle
  • Éthique et Déontologie (code de discipline)

Il a aussi des connaissances en ingénierie des industries du pétrole, de la pétrochimie et des pâtes et papiers. Il possède aussi des compétences en informatique et en programmation des ordinateurs (Fortran, Cobol, Basic, GPSS); en finances, en droit du travail, de même qu’en information et transfert de technologie.

Mandats particuliers

Conseiller juridique d’entreprises, Robert a été appelé durant sa carrière par :

  • institut de cardiologie de montréal
    Comité d’éthique de la recherche et des nouvelles technologies, Vice-président
  • institut de recherche/création en arts et technologies médiatiques (hexagram)
    Secrétaire et Conseiller juridique
  • régie du bâtiment (québec)
    Groupe de travail sur l’impartialité et l’intégrité, Membre
  • commission de la santé et de la sécurité du travail (csst)
    Comité sur la déjudiciarisation : Membre
    Co-auteur : La déjudiciarisation du Régime québécois de Santé et de Sécurité du Travail

Activités et Rayonnement

  • Institut de médiation et d’arbitrage du Québec (IMAQ)
    Administrateur (2010-2011 et 2012-2017)
    Table sectorielle – Arbitrage civil et commercial (2015), Membre
    Comité d’arbitrage (2012-2015), Membre
    Co-Organisateur, 4ième Colloque IMAQ-McGill (2014)
    Comment assurer la rentabilité et l’efficacité de l’arbitrage commercial
  • ADR Institute of Canada,
    C.Arb / Q.Arb Designation Standards Revision Committee (2009-2014), Membre
    National C.Arb Accreditation Committee (2010-2014), Membre
    National Arbitration Appeal and Audit Committee (2014-2017), Membre
    Arbitration Designations Standards, Audits, Appeals & CEE Committee (2017-… ), Membre
  • Carrefour pour Elle Inc. [femmes victimes de violence conjugale] (1989-1997), Administrateur
  • Maison Carrefour pour Elle Inc. (1989-1997), Secrétaire-Trésorier
  • Association canadienne de l’enseignement coopératif (CAFCE) (1982-1984)
    Administrateur
    Éditeur et Chef du Service des communications
  • Ordre des Ingénieurs du Québec, (1978-1980)
    Comité sur le Développement professionnel, Membre

Publications, Conférences et Ateliers

La déjudiciarisation du Régime québécois de santé et de sécurité du travail, collectif, Commission de la Santé et de la sécurité du travail (1995)

El Plan de garantía de edificios residenciales nuevos, in « Reporte en línea » de Centro de Arbitraje de México (CAM), 2011

La nouvelle loi sur les ingénieurs, atelier de formation présenté sous l’égide de Carrefour Perfectionnement Polytechnique Montréal, 2012

Responsabilités légales des ingénieurs dans la pratique de consultation, atelier de formation présenté sous l’égide de Réseau des Ingénieurs du Québec, 2012-2015

L’arbitrage commercial : un must pour l’ingénieur et le chef d’entreprise, atelier de formation présenté sous l’égide de Réseau des Ingénieurs du Québec, 2012-2015

El Plan de garantía de edificios residenciales nuevos, atelier de formation présenté sous l’égide de Centro de Arbitraje de México (CAM), 2008

Qualité de l’environnement, Aspects légaux, réglementaires et normatifs (en suspens)

Le marché du carbone (en préparation)

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